Skip to content Skip to main navigation Skip to footer

Publications

10/04/2025 in Publications

ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DU CONSEIL DE SÉCURITÉ DE LA VILLE DU CAP-HAÏTIEN

Le Bureau de Communication de la Mairie de Cap-Haïtien informe le public en général et la presse en particulier qu’un arrêté municipal en date du 8 avril 2025 a été pris par la Commission Municipale, portant création officielle du Conseil de Sécurité Municipal de la Ville du Cap-Haïtien (CSMCap).

Ce nouveau Conseil a pour objectif de renforcer la coordination entre les autorités locales, les forces de l’ordre, les représentants communautaires et la société civile, en vue d’assurer une meilleure gestion de la sécurité publique sur tout le territoire communal.

La Commission Municipale invite la population à accompagner cette initiative et à demeurer vigilante et engagée pour le bien-être collectif.

Vu la Constitution de la République d’Haïti ;

Vu le décret du 1er février 2006 fixant le cadre général de la décentralisation ainsi que les principes d’organisation et de fonctionnement des collectivités territoriales haïtiennes ;

Vu le décret du 1er février 2006 fixant les modalités d’organisation et de fonctionnement de la commune ;

Vu le décret du 22 juillet 2015 identifiant et établissant les limites territoriales des départements, des arrondissements, des communes et des sections communales de la République d’Haïti ;

Vu le décret du 19 mai 1989 autorisant l’État à déléguer en partie à certaines organisations privées dénommées « Agences de Sécurité » la mission d’assurer des tâches de sécurité et réglementant leurs activités ;

Vu le décret du 23 mai 1989 modifiant celui du 12 janvier 1988 sur le contrôle des armes à feu, munitions, explosifs et autres catégories d’armes se trouvant sur le territoire national ;

Vu le décret du 17 mai 1990 fixant les règles appelées à définir l’organisation et le fonctionnement du Ministère de l’Intérieur ;

Vu le décret de 2005 portant sur l’organisation et le fonctionnement des collectivités territoriales, notamment en son article 116, habilitant la Mairie à mettre en place un Conseil de Sécurité Municipale ;

Considérant la nécessité d’assurer la sécurité des personnes et des biens sur le territoire de la commune du Cap-Haïtien ;

Considérant la volonté de renforcer la collaboration entre les différents acteurs de la sécurité, notamment la Police Nationale, les autorités municipales et la population ;

Considérant la sécurité publique est un facteur essentiel au développement économique, au bien-être social et à la stabilité de la commune ;

Considérant qu’il est impératif pour la Commission Municipale d’établir un Conseil de Sécurité Municipal de Cap-Haïtien afin de mieux coordonner les actions visant à renforcer la sécurité et la prévention des actes criminels dans la commune ;

Après délibération de la Commission Municipale, il est arrêté ce qui suit :

Article 1 : Création du Conseil de Sécurité

Il est créé le Conseil de Sécurité de la ville du Cap-Haïtien.

Article 2 : Composition du Conseil

Le Conseil est composé des représentants des institutions  suivantes :

  • Le Maire ou la Mairesse de la ville du Cap-Haïtien, Président(e) du Conseil ;
  • Le Commissaire du Gouvernement, membre ou son substitut en cas d’absence
  • Le Vice-Délégué de l’Arrondissement, membre ;
  • Deux représentants de la Justice de Paix de la commune (section Nord et section Sud), membres ;
  • Le Commissaire de la Police Nationale du Cap-Haïtien, membre ;
  • Un (e) représentant du secteur privé des affaires, membre ;
  • Un (e) représentant de la société civile, membre ;
  • Trois membres de CASEC (Bande du Nord, Haut du Cap et Petite-Anse).
  • Trois membres d’ASEC (Bande du Nord, Haut du Cap et Petite-Anse).

Article 3 : Membres additionnels

Selon les besoins, d’autres personnalités pourront être ajoutées au Conseil, notamment :

  • Un employé du Service de Sécurité de la Mairie ;
  • Un représentant des pompiers ;
  • Un représentant de la Protection Civile ;
  • Des personnalités qualifiées en matière de sécurité (experts, universitaires, etc.).
  • Le Délégué Départemental
  • Le Directeur Départemental Nord de la Police Nationale
  • Le Directeur Départemental Nord de la Défense
  • Le Représentant de la Brigade de Sécurité des Aires Protégées ( BSAP)

Article 4 : Missions du Conseil

Le Conseil de Sécurité a pour missions de :

  • Le CSMCap a pour mission fondamentale d’assurer le maintien de la sécurité publique sur l’ensemble du territoire communal, en coordination permanente avec les forces de l’ordre nationales et locales.
  • Définir, en concertation avec les autorités policières, les orientations et les priorités de la politique de sécurité municipale, en tenant compte des spécificités locales ;
  • Le CSMCap est autorisé à constituer des unités spécialisées adaptées aux particularités sécuritaires de la commune, par le recrutement et la formation d’agents municipaux spécialement affectés à ces unités.
  • Favoriser la concertation et la coordination entre les acteurs de la sécurité, notamment la Police Nationale, les autorités municipales, les services de secours et la population ;
  • Les agents  de sécurité municipale dûment habilités peuvent être équipés d’armes de poing et d’armes collectives, dans le strict respect des dispositions légales.
  • Évaluer les actions menées en matière de sécurité et proposer des ajustements si nécessaire ;
  • Le CSMCap développe et entretient des relations opérationnelles avec l’ensemble des acteurs de sécurité intervenant dans le ressort communal.
  • Le CSMCap contrôle et certifie l’enregistrement des entreprises privées de sécurité exerçant dans la commune, tout en vérifiant leur conformité aux normes en vigueur.
  • Le CSMCap fournit à ses agents de sécurité municipale l’ensemble du matériel et des équipements professionnels requis pour l’exercice efficace de leurs missions.
  • Le CSMCap met en place une structure dédiée au recueil, à l’analyse et à l’exploitation des informations stratégiques pour la prévention et la lutte contre l’insécurité.
  • Informer la population sur les enjeux de sécurité et les actions menées par le Conseil.

Article 5 : Usage proportionnelle de la force 
Les agents municipaux sont autorisés à faire usage de la force dans le cadre de leurs fonctions, selon le principe de proportionnalité et dans le respect des lois en vigueur.

Article 6 : Service de renseignement communal

Le CSMCap met en place une structure dédiée au recueil, à l’analyse et à l’exploitation des informations stratégiques pour la prévention et la lutte contre l’insécurité.

Article 7 : Réunion du Conseil

Le Conseil se réunit une fois par mois sur convocation de son/sa Président(e) ou de manière extraordinaire à la demande d’au moins deux de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité simple (moitié des membres +1) ou, de préférence, par consensus, dans l’intérêt exclusif de la commune.
Les délibérations sont consignées dans un registre dédié.

Le secrétariat du Conseil sera assuré par une personne désignée à cet effet.

Article 8 : Fonctionnement et budget

Les membres du Conseil exercent leurs fonctions à titre bénévole.
Les dépenses de fonctionnement du Conseil sont prises en charge par le budget de la commune.

Article 9 : Entrée en vigueur

Le présent arrêté entre en vigueur dès sa publication et l’installation officielle des membres du Conseil de Sécurité Municipal.

Fait au Cap-Haïtien, le 08 avril 2025 en l’an 221e de l’Indépendance

Télécharger cet arrêté Municipal iciArrêté Municipal Portant création du CSM

 

10/01/2025 in Publications

Création du Comité de Gestion du Bassin Versant de Cap-Haïtien : une réponse concrète à l’état d’urgence environnementale

Cap-Haïtien, le 10 janvier 2025.-
Dans un contexte marqué par la dégradation accélérée des écosystèmes et les pressions croissantes sur les ressources naturelles, la Commission Municipale de Cap-Haïtien a franchi une étape décisive en procédant, ce jeudi 9 janvier 2025, à la création officielle du Comité de Gestion du Bassin Versant de Cap-Haïtien (CGBV). Cette initiative s’inscrit directement dans le cadre de l’arrêté municipal déclarant l’état d’urgence environnementale, en vertu de l’article 2, alinéa 4, qui prévoit la mise en place d’un comité dédié à la gestion du bassin versant du Morne du Cap-Haïtien (de la Voûte à Fort Picolet).

Pour répondre efficacement aux défis environnementaux, ce Comité de Gestion regroupe une coalition de 19 institutions clés, alliant expertise et engagement. Ces institutions comprennent :

  1. Le Maire de la Commune du Cap-Haïtien
  2. Un (1) représentant du Ministère de l’Agriculture, des Ressources Naturelles et du Développement Rural (MARNDR)
  3. Un (1) représentant du Ministère de l’Environnement (MDE)
  4. Un représentant de la Protection Civile Communale
  5. Un représentant du secteur de la Justice
  6. Un représentant de la Police Nationale d’Haïti (PNH)
  7. Un représentant de la Chambre de Commerce et d’Industrie du Nord (CCIN)
  8. Un représentant de la presse
  9. Un représentant de la Société Capoise d’Histoire et de Patrimoine
  10. Un représentant de l’Institut de Sauvegarde du Patrimoine National (ISPAN)
  11. Un représentant de l’Université
  12. Un représentant du Ministère de l’Économie et des Finances (MEF)
  13. Un représentant du Ministère des Travaux Publics, Transports et Communications (MTPTC)
  14. Un représentant du Ministère du Tourisme
  15. Un représentant du Service National de Gestion des Résidus Solides (SNGRS)
  16. Un représentant du Ministère de la Défense
  17. Un représentant de l’Organisation de Gestion de la Destination du Nord d’Haïti (OGDNH)
  18. Un représentant de l’Autorité Nationale des Aires Protégées (ANAP)
  19. Un représentant du Groupe de Réflexion et d’Action pour le Patrimoine Haïtien (GRAPH)

En outre, pour assurer la coordination et le suivi des actions du comité, un bureau exécutif composé de 9 membres sera institué. Ce bureau inclura des représentants des institutions suivantes :

  • Mairie de Cap-Haïtien (MCH)
  • Chambre de Commerce et d’Industrie du Nord (CCIN)
  • Ministères de l’Agriculture et de l’Environnement (incluant l’ANAP et le SNGRS)
  • Ministère de la Défense (FAD’H)
  • Police Nationale d’Haïti (PNH)
  • Ministère des Travaux Publics, Transports et Communications (MTPTC)
  • Société Capoise d’Histoire et de Patrimoine
  • Université

Il est important de souligner que le bassin versant du Cap-Haïtien est vital pour la commune. En effet, il assure des services environnementaux essentiels tels que la régulation des eaux, la purification de l’air, et la protection contre les risques d’inondations. Cependant, cette ressource cruciale est mise en péril par une urbanisation rapide, une exploitation excessive de ses ressources naturelles et des pratiques non durables.

Ainsi, le Comité de Gestion du Bassin Versant a pour mission principale de coordonner les efforts pour :

  • Restaurer les écosystèmes dégradés et prévenir les risques naturels ;
  • Mobiliser des ressources techniques et financières pour des projets de conservation ;
  • Sensibiliser les communautés sur l’importance de la préservation environnementale ;
  • Renforcer les capacités locales pour une gestion durable des ressources naturelles.

Enfin, la création de ce comité illustre la volonté collective de protéger le patrimoine naturel de Cap-Haïtien tout en améliorant les conditions de vie de la population. Cette démarche témoigne d’un engagement fort en faveur d’un développement durable et résilient pour les générations présentes et futures.

22/08/2024 in GouvernementPublications

𝗩𝗶𝘀𝗶𝘁𝗲 𝗱𝗲 𝗹’𝗔𝗺𝗯𝗮𝘀𝘀𝗮𝗱𝗲𝘂𝗿 𝗱𝗲𝘀 É𝘁𝗮𝘁𝘀-𝗨𝗻𝗶𝘀 à 𝗹𝗮 𝗠𝗮𝗶𝗿𝗶𝗲 𝗱𝗲 𝗖𝗮𝗽-𝗛𝗮ï𝘁𝗶𝗲𝗻

La Mairie de Cap-Haïtien a eu l’honneur d’accueillir ce mercredi 21 août 2024, l’Ambassadeur des États-Unis en Haïti, Son Excellence Dennis B. Hankins, pour une rencontre de travail de haute importance.

Cette visite s’inscrit dans le cadre des efforts continus pour renforcer les relations bilatérales entre les États-Unis et Haïti, en particulier dans les domaines de la sécurité, du développement économique et de la gouvernance locale.

Tout d’abord, la réunion a débuté par une discussion approfondie sur la situation sécuritaire à Cap-Haïtien. Les représentants de la Mairie ont partagé leurs préoccupations concernant les défis en matière de sécurité et ont exploré des solutions possibles pour améliorer la protection des citoyens.

Ensuite, les échanges ont porté sur la gestion des déplacés interne. Ce sujet a été particulièrement important, étant donné les défis actuels liés aux populations déplacées. Les participants ont abordé les besoins de ces compatriotes et ont discuté des solutions pour leur réinstallation dans des conditions dignes et durables. Ce dialogue a permis de clarifier les actions nécessaires pour mieux soutenir les déplacés.

Par ailleurs, la Mairie a discuté d’un projet stratégique pour développer les infrastructures portuaires de la région, notamment la construction d’un nouveau port moderne ou d’un quai à Petite Anse. Cette rencontre a permis de solliciter un support afin de concrétiser ce projet essentiel au développement économique local.

Enfin, les discussions ont couvert la situation politique générale du pays. Les participants ont abordé les préparatifs électoraux, les défis posés par les gangs, et les débats autour de l’amendement de la Constitution. Ces échanges ont mis en lumière la complexité du contexte politique actuel et la nécessité d’un dialogue continu.

En effet, cette visite marque un tournant significatif dans le renforcement des relations entre la Mairie de Cap-Haïtien et l’Ambassade des États-Unis.

01/07/2022 in Publications

La ville du Cap-Haïtien honore le Dr Yvens Laborde pour ses engagements

La mairie a souhaité mettre à l’honneur le docteur Yvens Laborde, fondateur de FONDYLSAHH. En effet, une cérémonie de remise de plaque d’honneur a été organisée le jeudi 30 juin 2022, au Salon de la Mairie, en présence des médecins de l’Hôpital Universitaire Justinien et notamment le Directeur Départemental Nord du MSPP, le Dr Ernst Robert Jasmin.

Remise de plaque d’honneur par la Mairesse Yvrose Pierre à Dr Yvens Laborde

La maire, Yvrose Pierre, lors de cette grande cérémonie a souligné le rôle de Dr Laborde comme médecin travaillant à New-Orléans,( Ville soeur du Cap-Haïtien) mais qui reste attaché à Haïti et surtout aux services d’urgences de l’Hôpital Justinien. Elle a souligné aussi ses nombreuses interventions dans la section Communale de Bande du Nord, mais aussi un peu partout à travers le pays.

Médecin et bénévole, à travers la Fondation Docteur Yvens Laborde à la Santé et à l’Aide Humanitaire en Haïti (FONDYLSAHH), Dr Laborde est ce bon samaritain qui n’a jamais hésité à enfiler sa blouse pour atterrir en Haïti afin d’accomplir sa mission de médecin et d’apporter sa solidarité aux plus faibles.

19/02/2022 in Publications

Visite de courtoisie de l’Ambassadeur du Canada en Haïti à la Mairie du Cap-Haïtien

La Mairesse du Cap-Haïtien, Yvrose Pierre, s’est entretenue ce vendredi 18 février 2022 avec l’ambassadeur du Canada en Haïti, Monsieur Sébastien Carrière et le chef de la coopération monsieur Alexandre Côté. Cette visite de courtoisie a été l’occasion pour la Mairesse Yvrose Pierre et le Diplomate Canadien de discuter de sujets d’intérêts communs pour les deux pays et d’autre part de présenter à l’Ambassadeur du Canada le fonctionnement de la Mairie, ses prérogatives ainsi que les différents défis auxquels elle est confrontée.

En effet, au cours de cette rencontre, l’ambassadeur Carrière et Madame Pierre, ont échangé notamment sur la coopération des deux pays, mais surtout sur l’importance de la coopération décentralisée pour les grandes villes d’Haïti et particulièrement pour Cap-Haïtien, la deuxième ville du pays. 

Ils ont aussi souligné lors de cette rencontre l’importance de continuer à soutenir les acteurs économiques de la région  et encourager le commerce entre les deux pays. 

La Mairesse Yvrose Pierre pour sa part, estime ces échanges profitables pour l’amélioration continue des relations d’amitiés et le développement de la coopération décentralisée pour la ville du Cap-Haitien.

Par ailleurs, elle en a profité pour annoncer la finalisation au cours de cette année du plan de développement communal de la ville du Cap-Haïtien qui est encours d’élaboration.

21/01/2022 in Publications

𝗩𝗶𝘀𝗶𝘁𝗲 𝗱𝗲 𝗰𝗼𝘂𝗿𝘁𝗼𝗶𝘀𝗶𝗲 𝗱𝗲 𝗹’𝗮𝗺𝗯𝗮𝘀𝘀𝗮𝗱𝗲𝘂𝗿 𝗱𝗲 𝗙𝗿𝗮𝗻𝗰𝗲 à 𝗹𝗮 𝗖𝗼𝗺𝗺𝗶𝘀𝘀𝗶𝗼𝗻 𝗠𝘂𝗻𝗶𝗰𝗶𝗽𝗮𝗹𝗲 𝗱𝘂 𝗖𝗮𝗽-𝗛𝗮ï𝘁𝗶𝗲𝗻

L’ambassadeur de France accrédité en Haïti, M. Fabrice Mauries, a rendu une visite de courtoisie à la Commission Municipale du Cap-Haïtien ce mercredi 19 janvier 2022. Pendant près d’une heure, le Diplomate, accompagné de Madame Chantale Laroche, Présidente de l’Alliance Française et de M. Claude Alexandre Martinez Directeur de l’Alliance Française du Cap-Haitien, a échangé avec Madame Yvrose Pierre, Présidente de la commission municipale, M. Patrick Almonor, Maire adjoint et Monsieur Nelson Deshommes, responsable de la communication.

Cette première visite du diplomate dans la capitale historique était une occasion de s’entretenir avec les autorités de la Mairie sur des sujets relatifs à la coopération franco-haïtienne et de rendre la présence de la France plus active à Cap-Haitien.

En effet, lors de cette rencontre, la Mairesse Yvrose Pierre a surtout mis l’accent sur la nécessité d’une coopération internationale dans le cadre de la Protection Civile. Elle souligne en ce sens que la faille septentrionale qui traverse le Grand Nord représente une menace imminente de séisme et de tsunami pour la ville du Cap-Haïtien.

De son côté, l’ambassadeur Fabrice Mauries après remerciements pour l’accueil chaleureux, s’est engagé à renforcer davantage les liens de coopération entre son pays et la ville du Cap-Haïtien.

𝗕𝘂𝗿𝗲𝗮𝘂 𝗱𝗲 𝗖𝗼𝗺𝗺𝘂𝗻𝗶𝗰𝗮𝘁𝗶𝗼𝗻 𝗠.𝗖.𝗛. 𝗧é𝗹.: +𝟱𝟬𝟵𝟰𝟯𝟵𝟭 𝟮𝟴𝟮𝟴

22/12/2021 in Publications

Arrêté municipal relatif à gestion des déchets

Cap-Haïtien est une ville côtière située au nord d’Haïti. Appelée Guarico du temps de la colonisation espagnole, en 1711, par décret royal, compte tenu de son importance économique pour la France, elle fut appelée Cap-Français.
Après la proclamation de l’indépendance aux Gonaïves en 1804, elle fut baptisée
Cap-Haïtien. Elle garda ce nom jusqu’en 1811 quand Henri Christophe s’est fait couronner roi.

Read More

05/11/2021 in Publications

Présentation de la ville du Cap-Haïtien

Cap-Haïtien est une ville côtière située au nord d’Haïti. Appelée Guarico du temps de la colonisation espagnole, en 1711, par décret royal, compte tenu de son importance économique pour la France, elle fut appelée Cap-Français.
Après la proclamation de l’indépendance aux Gonaïves en 1804, elle fut baptisée
Cap-Haïtien. Elle garda ce nom jusqu’en 1811 quand Henri Christophe s’est fait couronner roi.

Read More

Back to top